Le conseil médical est l'organe représentant l’ensemble des médecins hospitaliers qui composent le staff médical dans leurs relations avec le Gestionnaire et par lequel ceux-ci sont associés à la prise de décisions à l'hôpital. Dans cette optique, il définit avec le Gestionnaire les moyens à mettre en œuvre pour renforcer la participation et l’adhésion du corps médical aux objectifs institutionnels. Il détermine avec le Gestionnaire les modalités d'application de la convention individuelle de chaque prestataire et en surveille l'exécution. Il a le pouvoir d’engager l’ensemble du staff médical vis-à-vis du Gestionnaire.
Composition du conseil médical
Les règles relatives à la composition du conseil médical, au mode d'élection des membres, à la désignation du Président, à la durée de leur mandat et au fonctionnement du conseil médical sont arrêtées par le conseil médical, conformément aux dispositions légales et réglementaires. Le conseil médical constitue en son sein un bureau composé d'un président, d'un ou deux vice-présidents et d'un secrétaire. Le conseil médical désigne aussi en son sein des médecins qui le représenteront dans les diverses commissions et groupes de travail mis en place en application des législations en vigueur et/ou en application de la présente règlementation générale.
Outre ses membres légalement élus, le conseil médical peut accueillir différents invités qui disposent d’une voix consultative. Ces invités n’assistent pas aux décisions ni aux votes. Le directeur médical et/ou ses adjoints sont invités à participer aux réunions du conseil médical, soit de manière ponctuelle, soit de manière permanente. Ils n’ont cependant pas droit de vote et il peut leur être demandé de se retirer pour le traitement de certains sujets par le conseil médical.
Tout en respectant le prescrit légal en la matière, ainsi que les avis de la Commission Nationale Paritaire Médecins-Hôpitaux, le conseil médical peut établir des dispositions internes relatives aux modalités des votes qui se dérouleront en son sein et des dispositions particulières relatives à son mode de prise de décision. Ces dispositions seront consignées dans un « Règlement d’Ordre Intérieur » dûment approuvé par le conseil médical et par le Gestionnaire. Le ROI du Conseil médical définira aussi le délai et les modalités de convocation des membres aux réunions, les modalités de confection et de transmission de l’ordre du jour des réunions, et les modalités de rédaction, de validation et de communication des PV de ces réunions et des délibérations du conseil médical. Il définira en outre les obligations de participation aux réunions auxquelles sont soumis des membres du Conseil médical.
Le conseil médical peut inviter toute personne susceptible d'apporter des informations ou une contribution au débat sur un sujet traité. Lorsque le Conseil médical souhaite inviter un membre du personnel faisant partie du cadre de l’hôpital, quel que soit son titre, le président doit en informer la direction générale qui valide l’invitation. Toute personne souhaitant être reçue par le conseil médical doit en faire la demande motivée auprès du président de ce conseil.
Le conseil médical peut désigner des personnes auxquelles il assigne des fonctions ou des missions spécifiques, de durée déterminée et plus ou moins prolongée.
Le conseil médical a accès aux données comptables, financières et budgétaires de l’hôpital, dans le cadre de la commission financière légalement prévue à l’art. 143 de la loi relative aux hôpitaux et à d’autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008. Il peut désigner des experts chargés d’analyser et de défendre le point de vue du conseil médical dans ces matières. Un budget spécifique peut être défini pour couvrir l'indemnisation des prestations des membres du conseil médical.
Composition
Président : Dr Denis TACK
Vice-président : Dr Gauthier GAMELA SEDIETO
Secrétaire : Dr Ahmed GOUBELLA
Membres
- Dr Laurent BATAILLE
- Dr Vincent COLOMBIE
- Dr Michaël DE CUBBER
- Dr Lorenzo FILIPPIN
- Dr Guy FOMEGNE
- Dr Marie GICART
- Dr Miguel-Ange GUILLEN ANAYA
- Dr Emilie JACQUES
- Dr Mohamad KHALIFE
- Dr Sharham MACHAYEKHI
- Dr Serge NDAM
- Dr Sammy PLACE
- Dr Aurélien SIMON
- Dr Nordin ZAIDI